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Marques déposées par ADAS
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La Seine à Vélo De Paris à la Mer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Seine à Vélo De Paris à la Mer
ADAS

Numéro de dépôt :
4515838
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
La Seine à Vélo De Paris à la Mer de ADAS

Présentation de la marque La Seine à Vélo De Paris à la Mer

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par ADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Seine à Vélo De Paris à la Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est ADAS domicilié(e) Département du Val d'Oise - 2 avenue du Parc - 95032 - Cergy-Pontoise Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame immane BENKARA domicilié(e) 14 boulevard Georges-Chauvin - 27021 - evreux - France.

La marque La Seine à Vélo De Paris à la Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18 24 25 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Seine à Vélo De Paris à la Mer arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.


ADAS - Département du Val d'Oise - 2 avenue du Parc - 95032 - Cergy-Pontoise Cedex - France


Madame immane BENKARA - 14 boulevard Georges-Chauvin - 27021 - evreux - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; sacs ;

Tissus à usage textile ;

Vêtements ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs.